ARBOSS
Présentation de la marque ARBOSS
Déposée le 23 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMA-PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARBOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARBOSS arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.
ARMA-PLUS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144814 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 15 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49438 - Publication au BOPI 1990-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2406951 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07
Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611486 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement de dénomination n°611487 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718320 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17